Recueils des arrêtés et des avis

Le "Journal officiel" du département

Le recueil des arrêtés et des avis contient l'ensemble des actes réglementaires pris par le président du conseil départemental.

Ce recueil est édité chaque mois et est disponible en consultation ou téléchargement :

Recherche des arrêtés et des avis

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Les archives

Les recueils des arrêtés et des avis avant 2010

Sommaire

Année 2020 - Table des matières
publié le 27/02/2020

Téléchargez le document: 31 ko

Année 2019 - Table des matières
publié le 24/12/2019

Téléchargez le document: 96 ko

Année 2018 - Table des matières
publié le 27/12/2018

Téléchargez le document: 214 ko

Année 2017 - Table des matières
publié le 28/12/2017

Téléchargez le document: 269 ko

Année 2016 - Table des matières
publié le 13/12/2016

Téléchargez le document: 99 ko

Année 2015 - Table des matières
publié le 25/11/2015

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Derniers avis publiés sur le panneau d’affichage officiel

Affichage avenant délégation signature
publié le 26/03/2020

Téléchargez le document: 238 ko

Arrêté relatif au Plan de continuité d'activités minimales des services du Département de la Manche au 17 mars 2020
publié le 01/04/2020

Téléchargez le document: 324 ko

Annexe arrêté Plan de continuité d'activités minimales des services du Département de la Manche au 17 mars 2020
publié le 01/04/2020

Téléchargez le document: 437 ko

Arrêté relatif au Plan de continuité d'activités minimales des services du Département de la Manche - Additif en date du 23 mars 2020
publié le 01/04/2020

Téléchargez le document: 309 ko

Annexe arrêté Plan de continuité d'activités minimales des services du Département de la Manche au 23 mars 2020
publié le 01/04/2020

Téléchargez le document: 442 ko

Arrêté relatif au Plan de continuité d'activités minimales des services du Département de la Manche au 30 mars 2020
publié le 01/04/2020

Téléchargez le document: 185 ko

Annexe arrêté Plan de continuité d'activités minimales des services du Département de la Manche au 30 mars 2020
publié le 01/04/2020

Téléchargez le document: 486 ko

Pratique

L'ensemble des recueils déjà publiés sont consultables au Service Documentation du conseil départemental

Conseil départemental de la Manche - 50050 Saint-Lô Cedex
Tél : 02 33 055 550 - Courriel

Horaires d'ouverture du lundi au vendredi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h

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