En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. En savoir plus

Ok

Youtube : la chaine TV Manche

Flickr : albums des grands évènements

Youtube : la chaine TV Manche

Flickr : albums des grands évènements

Toutes les décisions

Les délibérations du conseil départemental de la Manche

Suivez l'action du département de près en consultant les décisions prises par le conseil départemental en session plénière et en commission permanente.
Il vote le budget en début d'année et se réunit en session au moins une fois par trimestre pour arrêter les grandes orientations de la politique départementale. Dans l'intervalle des sessions, il délègue une partie de ses attributions à la commission permanente.

Recueils des arrêtés et des avis

Retrouvez également tous les arrêtés de chaque mois dans le recueil des arrêtés et des avis

Les archives

Pour les décisions prises avant septembre 2009, consultez les archives de la commission permanente et de la session

Décisions relatives à la session exceptionnelle du 6 novembre 2017

Election du président

141 ko - Dernières modifications : 14/11/2017

Détermination de la composition de la commission permanente

137 ko - Dernières modifications : 14/11/2017

Election des membres de la commission permanente

177 ko - Dernières modifications : 14/11/2017

Délégations à la commission permanente

128 ko - Dernières modifications : 14/11/2017

Délégations au Président

273 ko - Dernières modifications : 14/11/2017

Détermination des commissions intérieures

248 ko - Dernières modifications : 14/11/2017

Election des membres de la commission d'appel d'offres

159 ko - Dernières modifications : 14/11/2017




Conseil départemental de la Manche - 50050 Saint-Lô cedex - 02 33 055 550