En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. En savoir plus

Ok

Page Facebook du département de la Manche


Page Facebook du département de la Manche

Compte Twitter du département de la Manche

Youtube : la chaine TV Manche

Flickr : albums des grands évènements

<< Page précédente

Imprimer cette page

La Manche agit pour vous et vos territoires

Sports de niveau national - disciplines individuelles ou collectives

Mise à jour : 19/04/2018

politique sectorielle


Education, enfance, jeunesse, sports

Association


> Bénéficiaires

Clubs de discipline individuelle ou collective dont les équipes évoluent au niveau national (National 1, National 2, National 3).

> Modalités d’intervention

Application de la grille suivante à compter de la saison sportive 2017-2018 :

 

Nombre de licenciés départementaux

 Niveau 1

 Niveau 2

 Niveau 3

Passage de N3 au niveau régional

1/ Equipes "seniors" (sports collectifs)

+ de 1000

 16 000 €

 12 000 €

  6 000 €

1500 €

 de 400 à 999

 6 000 €

 4 000 €

 2 000 €

 500 €

 - de 400

 3 000 €

 2 000 €

  1 000 €

 500 €

2/ Equipes "seniors" (sports individuels)

 + de 1000

 6 000 €

 4 000 €

 2 000 €

500 €

 - de 1000

 3 000 €

 2 000 €

 1 000 €

    500 €

 

3/ Equipes "jeunes" (sports collectifs et individuels)

 

Nombre de licenciés départementaux

Aide forfaitaire par équipe de niveau national

+ de 1000

 2 500 €

- de 1000 

 2 000 €

 

 

> Démarches administratives

  • Recensement annuel des besoins auprès des associations en début de la saison sportive par le service sports et jeunesse.
  • prise en compte des dossiers dans le respect de l'enveloppe globale votée annuellement,

  • examen par la commission permanente,

  • délibération du conseil départemental et notification des subventions.

> Coordonnées du service instructeur

Conseil départemental de la Manche
DGA « Développement et Aménagement du territoire»
Direction des collèges, de la jeunesse et des sports
Mission sports et Jeunesse
50050 SAINT-LÔ CEDEX

Tél : 02 33 05 97 77 ou 02 33 05 99 97
Courriel : subventions_sport@manche.fr

Pour certains formulaires, vous devez disposer de la version XI ou ultérieure d’Adobe Reader : téléchargez la dernière version http://get.adobe.com/fr/reader/

<< Page précédente




Conseil départemental de la Manche - 50050 Saint-Lô cedex - 02 33 055 550