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Composition du CODERPA de la Manche

Par délibération en sessions du 4ème trimestre 2005 et du 1er trimestre 2006, le Conseil Général de a statué sur la composition du CODERPA de la Manche.

Vous trouverez ci-joint les arrêtés relatifs à la composition du CODERPA :

Arrêté de nomination du 13 septembre 2006

46 ko - Dernières modifications : 16/04/2010

Arrêté modificatif du 17 avril 2008

31 ko - Dernières modifications : 16/04/2010